Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIEL DU VENTOUX
FAURE DANIEL, RENÉ, EDOUARD, LOUIS
JOURDAN LOUIS

Numéro de dépôt :
97696380
Date de dépôt :
19/09/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2007

Présentation de la marque MIEL DU VENTOUX

Déposée le 19 septembre 1997 par FAURE DANIEL et JOURDAN LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIEL DU VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Les déposants sont FAURE DANIEL, RENÉ, EDOUARD, LOUIS, domicilié(e) "LA BOURGADE", 26570 MONTBRUN LES BAINS - France et JOURDAN LOUIS, domicilié(e) "LA BOURGADE", 26570 MONTBRUN LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAURE Daniel - France.

La marque MIEL DU VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEL DU VENTOUX est expirée depuis le 19 septembre 2007.

FAURE DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : C , CHAUX D'AUGMONTEL


FAURE DANIEL, RENÉ, EDOUARD, LOUIS - "LA BOURGADE", 26570 MONTBRUN LES BAINS - France

JOURDAN LOUIS - "LA BOURGADE", 26570 MONTBRUN LES BAINS - France


FAURE Daniel - France


Inscription le 15 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350367 - Publication au BOPI 2002-07-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Miel - cire - pollen - propolis - gelée royale Publicité Education - formation.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.